| Titre : | Substances vénéneuses : listes et exonérations |
| Auteurs : | Direction des Journaux Officiels (France), Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris : Journaux officiels, 2002 |
| Collection : | Les éditions des journaux officiels, ISSN 0767 4538 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-11-075404-2 |
| Format : | 368 p. / ill. / 24 cm |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 344.440 420 263 (Santé publique (droit) : Contrôle des produits : France : Législation) |
| Mots-clés: | Substances vénéneuses : Droit : France : Législation |
| Résumé : | Les substances et préparations vénéneuses au sens de l'article R. 5149 du code de la santé publique sont : les substances dangereuses énumérées à l'article R. 5 152 du code de la santé publique, les substances stupéfiantes, les substances psychotropes, les substances inscrites sur les listes I et II définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique, et les préparations contenant une ou plusieurs de ces substances. Cet ouvrage comprend : les textes généraux législatifs et réglementaires en la matière, les textes spécifiques des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine et vétérinaire, et des préparations en contenant. Deux répertoires alphabétiques, l'un par dénomination commune internationale ou française des substances, l'autre par dénomination chimique lorsque la dénomination commune internationale ou française n'existe pas, permettent d'identifier rapidement une substance, son classement, ses éventuelles doses d'exonération et les dates des arrêtés correspondants. |
Exemplaires (2)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 1.28072.00/1 | 1.28072.00 | Livre | A. Monographies | A. Ouvrages | Consultation sur place Exclu du prêt |
| 1.28072.00/2 | 1.28072.00 | Livre | A. Monographies | A. Ouvrages | Document en bon état Disponible |
