Titre : | Responsabilité civile professionnelle du vétérinaire en pratique equine |
Auteurs : | Grevedon, Bruno, Auteur ; Moraillon, Directeur de thèse |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Paris : École Nationale vétérinaire d’Alfort, 1986 |
Format : | 34 f. / ill. / 24 cm. |
Note générale : |
Thèse de doctorat: Sciences vétérinaire: Paris, École Nationale vétérinaire d’Alfort: 1986
Bibliogr. f. 33-34 |
Langues: | Français |
Index. décimale : | 344.049 026 4 (Médecine vétérinaire préventive (droit)) |
Mots-clés: | Personnel médical: Responsabilité professionnelle ; Chirurgie vétérinaire |
Résumé : | Les assignations en responsabilité civile professionnelle connaissent depuis quelques années une véritable inflation, en pratique équine en particulier, accidents thérapeutiques et chirurgicaux donnent lieu à de nombreux sinistres. Cette matière permet de connaître les domaines dans les-quels la responsabilité civile professionnelle s'exerce le plus souvent et d'apprécier , à travers les rapports d'expertise et les jugements des tribunaux, la jurisprudence actuelle. |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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E4.26068.00/1 | E4.26068.00 | Thèses | B. Magasin des Thèses et PFE | Thèses étrangères | Consultation sur place Exclu du prêt |